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Corps

L'ordonnance n°2021-1310 du 07/10/2021 impose la publication des actes règlementaires.

Vue

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DÉCEMBRE 2022

  • Conseil municipal du 07 décembre 2022 - liste des délibérations
  • délibération 2022-58
  • délibération 2022-59

séance du conseil municipal du 18 octobre 2022

  • Conseil municipal du 18 octobre 2022 - liste des délibérations
  • délibération 2022-48
  • délibération 2022-49
  • délibération 2022-50
  • délibération 2022-51
  • délibération 2022-52
  • délibération 2022-53
  • délibération 2022-54
  • délibération 2022-55
  • délibération 2022-56
  • délibération 2022-57

ARRETES 2022

  • 2022-101 désignation d'un correspondant incendie et secours.pdf
  • arrêté 2022-102 portant délégation de signature du maire au service ADS_0.pdf

séance du conseil municipal du 05 septembre 2022

  • Conseil municipal du 05 septembre 2022 - liste des délibérations
  • délibération 2022-42
  • délibération 2022-43
  • délibération 2022-44
  • délibération 2022-45
  • délibération 2022-46
  • délibération 2022-47

DECISIONS 2022

  • DECISION 2022-20
  • DECISION 2022-25
  • DECISION 2022-45

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Place de la Mairie - 01800 Bourg Saint Christophe
Tél : 04 74 61 01 66 - Fax : 04 74 61 33 80
www.bourg-saint-christophe.fr

Horaires

Lundi et Mercredi : 9h - 12h
Vendredi : 15h - 18h30

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